Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – Moxer 

Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet [URL de votre site web] (ci-après le « Site »), édité par la marque Moxer :

Contact email : info.moxer@gmail.com Téléphone : [Votre numéro de téléphone, à supprimer si vous ne souhaitez pas être contacté par téléphone]

Article 1 : Objet Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par Moxer au consommateur (ci-après « l'Acheteur » ou « le Client »). En passant commande sur le Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

Article 2 : Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Moxer apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Toutefois, des erreurs ou omissions non substantielles peuvent s'y glisser, ce que le Client reconnaît et accepte.

Article 3 : Prix Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Moxer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commande Le processus de commande est le suivant :

• Choix des produits et mise au panier.

• Validation du contenu du panier.

• Identification du Client ou création d'un compte client.

• Choix du mode de livraison et acceptation des présentes CGV.

• Choix du mode de paiement et validation définitive.

La vente sera considérée comme définitive après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par Moxer par courrier électronique, et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

Article 5 : Paiement Le règlement des achats s'effectue par les moyens de paiement suivants :

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.) via la plateforme sécurisée [ex: Stripe].

• [Autre moyen de paiement, ex: PayPal, Apple Pay... à supprimer si non applicable].

Le compte de l'Acheteur sera débité lors de la validation de la commande.

Article 6 : Livraison La livraison s'entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du produit. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.

• Délais de livraison : Les délais de livraison sont de [Indiquer un délai moyen, ex: 5 à 7 jours ouvrés].

• Frais de port : Les frais d'expédition sont calculés au moment du paiement en fonction de la destination.

• Problème de livraison : En cas de retard de livraison, de colis endommagé ou ouvert, le Client doit impérativement le notifier au transporteur et à Moxer (via info.moxer@gmail.com) dans un délai de 3 jours suivant la réception.

Article 7 : Droit de rétractation Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit à Moxer pour échange ou remboursement sans pénalité.

• Les frais de retour sont à la charge du Client.

• Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notices...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf.

• Pour exercer ce droit, le Client doit formuler sa demande par email à l'adresse : info.moxer@gmail.com.

Article 8 : Garanties Tous les produits fournis par Moxer bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Toutes les réclamations doivent s'effectuer par mail (info.moxer@gmail.com) dans un délai de 30 jours après livraison.

Article 9 : Responsabilité La responsabilité de Moxer ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits. Par ailleurs, Moxer ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

 

Article 10 : Avis clients Afin d'informer au mieux les consommateurs, le Site permet l'affichage d'avis clients concernant les produits commercialisés. Le Client est informé que les avis publiés sur le Site peuvent provenir de clients ayant effectué un achat directement sur notre Site, mais qu'ils peuvent également être importés d'autres sites marchands, partenaires ou plateformes tierces commercialisant des produits identiques.

 

Article 11 : Données personnelles Les informations collectées par Moxer lors d'une commande du Client sont nécessaires à la gestion de la transaction. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à : info.moxer@gmail.com.

Article 12 : Propriété intellectuelle Tous les éléments du site Moxer (textes, images, logos, vidéos) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'éditeur du site. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site sans accord écrit préalable.

Article 13 : Litiges et Droit applicable Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité à Moxer pour obtenir une solution amiable en contactant le service client à l'adresse info.moxer@gmail.com.